Le site www.instinctpeche.fr est édité et exploité par la société identifiée ci-dessous :
INSTINCT DE PECHE
1 C rue des Herbiottes
21160 MARSANNAY LA COTE
Capital social : 8000 euros
Siret : 509936944 00024
TVA intracommunautaire : FR 79 509936944
Code APE : 4791B
Activité : commerce de détail d’articles de pêche
Numéro de téléphone : 03 80 51 33 16
E-mail : contact@instinctpeche.fr
Formalités
Le site web INSTINCT PECHE est COLLIGNON Sébastien et GUERIN Sylvain
L’hébergement, la réalisation et la maintenance du site web instinctpeche.fr sont assurés par la société Business Web Agence, Le Vénétie-Bâtiment A, 13 rue Marguerite Yourcenar 21000 DIJON
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Les principales lois concernées :
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Litiges
En cas de litige, si les deux parties ne trouvent pas de solution à l’amiable, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce de Dijon.
Par les présentes, le client accepte les mentions légales d'Oney accessibles ici : https://www.payplug.com/hubfs/payplug-oney/cgv.pdf