Le site www.instinctpeche.fr est édité et exploité par la société identifié ci-dessous :

INSTINCT PECHE WEB

1 C rue des Herbiottes

21160 MARSANNAY LA COTE

Capital social : 600 euros

Siret : 840554687 00011

TVA intracommunautaire : FR 81 840554687

Code APE : 4791B

Activité : commerce de détail d’articles de pêche

Numéro de téléphone : 03 80 51 33 16

E-mail : contact@instinctpeche.fr 



Formalités 

  • Le site web INSTINCT PECHE est édité par BOUCAULT Florian, COLLIGNON Sébastien et GUERIN Sylvain
  • L’hébergement, la réalisation et la maintenance du site web INSTINCT PECHE sont assurés par la société Business Web Agence, Le Vénétie-Bâtiment A, 13 rue Marguerite Yourcenar 21000 DIJON



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Les principales lois concernées 

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Litiges

En cas de litige, si les deux parties ne trouvent pas de solution à l’amiable, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce de Dijon.