Le site www.instinctpeche.fr est édité et exploité par la société identifiée ci-dessous :

INSTINCT DE PECHE

1 C rue des Herbiottes

21160 MARSANNAY LA COTE

Capital social : 8000 euros

Siret : 509936944 00024

TVA intracommunautaire : FR 79 509936944

Code APE : 4791B

Activité : commerce de détail d’articles de pêche

Numéro de téléphone : 03 80 51 33 16

E-mail : contact@instinctpeche.fr

 

 

Formalités 

  Le site web INSTINCT PECHE est COLLIGNON Sébastien et GUERIN Sylvain

L’hébergement, la réalisation et la maintenance du site web instinctpeche.fr sont assurés par la société Business Web Agence, Le Vénétie-Bâtiment A, 13 rue Marguerite Yourcenar 21000 DIJON

 

 

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  L'éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.

 

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Données personnelles

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Les principales lois concernées :

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

 

Litiges

 

  En cas de litige, si les deux parties ne trouvent pas de solution à l’amiable, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce de Dijon.

 

 

Par les présentes, le client accepte les mentions légales d'Oney accessibles ici : https://www.payplug.com/hubfs/payplug-oney/cgv.pdf